BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  10 documents
Page: 1
Affiner par sujet
voir moins
•Codes (1)
•Dictionnaires (3)
•Droit (général) (5)
•Droit (général) – Histoire (1)
•Droit canonique (2)
•Droit canonique - Bénéfices ecclésiastiques (2)
•Droit canonique - Sources (2)
•Droit civil (4)
•Droit coutumier (1)
•Droit ecclésiastique (1)
•Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (2)
•Droit ecclésiastique (public) - Sources (2)
•Droit ecclésiastique - Histoire (2)
•Droit fiscal (1)
•Droit pénal (1)
•Droit romain – Code Justinien (3)
•Droit romain – Interprétation (2)
•France (7)
•France. Chambre de l'édit de Paris (1)
•France. Cour de cassation (3)
•France. Cour des aides (Paris) (1)
•Jurisprudence (4)
•Jurisprudence – Répertoires[X]
•Justice royale (1)
•Justice – Administration (2)
•Parlements (1)
•Parlements – Bordeaux (France) (1)
•Parlements – Paris (France) (1)
•Pouvoir royal - Actes royaux (2)
•Procédure (général) (3)
•Professions judiciaires et juridiques (1)
•Savoie (2)
•Savoie (Duché). Sénat (2)
•Tribunaux (3)
•Tribunaux – Présidiaux (1)
Affiner par période
•1789-1815 (3)
•1500-1800 (2)
•16e siècle (2)
Décisions sommaires du Palais, par ordre alphabetique, illustrées de notes et de plusieurs arrêts ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607003172
  • Sujets :  Droit (général) | Justice – Administration | Jurisprudence – Répertoires | Parlements – Bordeaux (France)
  • Auteur :  Lapeyrère, Abraham (1598?-1680?)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  J.-B. Lacornée (Bordeaux)
  • Date : 1749
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38
  • Description :  Notes dans le texte sur 2 colonnes. Notes dans les marges
  • Description :  Privilège du Roi du 27 Mars 1744
  • Description :  Sign. : [ ]⁴, A-Ffff⁴
  • Description :  Marque au titre, lettres ornées, bandeaux et culs de lampe gravés sur bois
  • Description :  Dédicace adressée à Monseigneur Mre André-Franç. Benoit Leberthon, par Jean-Baptiste Lacornée
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
1Décisions sommaires du Palais, par ordre alphabetique, illustrées de notes et de plusieurs arrêts de la Cour de Parlement de Bordeaux, par feu Me Abraham Lapeyrere, ancien avocat en ladite cour. Sixième édition revue, corrigée et augmentée d'un grand nombre de décisions et d'arrêts recueillis des mémoires de plusieurs illustres sénateurs de ce Parlement, et à laquelle on a ajouté plusieurs nouveaux arrêts notables et une table très-ample de mots et des matières y contenuesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Codex Fabrianus definitionum forensium et rerum in Sacro Sabaudiae Senatu tractatarum, ex ordine titulorum ...
2Codex Fabrianus definitionum forensium et rerum in Sacro Sabaudiae Senatu tractatarum, ex ordine titulorum Codicis Justinianei, quantum fieri potuit, accommodate ad usum forensem, in novem libros distributus. Auctore et compositore Antonio Fabro, J.C. Sebusiano, serenissimi Sabaudiae ducis consiliario, in Suprema Sabaudiensium Curia Senatore, et in Supremo Sabaudiae Senatu praeside primario. Opus integrum et absolutum, et omnibus juris studiosis utilissimum, sed pragmaticis praecipue necessarium. Postrema editio aucta plusquam quingentis senatusconsultis, et nonnullis etiam titulis, allegationibus vero plerisque et definitionibus. Notulae ad singula senatusconsulta de novo addita, et ad singulas allegationes, quid in hac editione amplius sit, demonstrabunt. Caetera numerus ipse titulorum et definitionum. Ad Serenissimum Principem Carolum Emanuelem Sabaudiae Ducem, Subalpinorum Principem, etc. Cum indice locupletissimoNotice
  Trouver dans la même catégorie
Codex Fabrianus definitionum forensium et rerum in sacro Sabandiæ senatu tractatarum, ad ordinem titulorum ...
3Codex Fabrianus definitionum forensium et rerum in sacro Sabandiæ senatu tractatarum, ad ordinem titulorum codicis Justinianei, quantum fieri potuit ad usum forensem accomodatus, et in novem libros distributus : Auctore Antonio Fabro, I.C.Sebusiano, Serenissimi Sabaudiae Ducis Consiliario ab intimis, et in Supremo Sabaudiae Senatu Praeside primario. Opus omnibus juris studiosis utilissimum, sed Pragmaticis præcipuè necessarium. Accesserunt ultra centum senatus consulta, nonnulli novi tituli, allegationesque, et notae quamplurima ac definitiones, quæ omnia ostendent numeri ipsi titulorum, definitionum et notarum. Cum indice multò locupletiore, et in unam consonantiam redacto. Editio postrema, prioribus, extra Regnum excusis, longè et ornatior, et castigatiorNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142955
  • Sujets :  Droit (général) | Droit coutumier | Parlements – Paris (France) | Jurisprudence – Répertoires | France
  • Auteur :  Loüet, Georges (1540?-1608)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  J. Clousier (Paris)
  • Date : 1742
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 104-1
  • Description :  Achevé d'imprimé dans le t.1
  • Description :  Privilège donné à Paris le 26 juillet 1720 à Claude Robustel, cédé à de Nully, qui a associé Le Gras, David l'aîné, Cavelier, Paulus du Mesnil, Mouchet, Huart, Saugrain le fils et Clauzier chacun pour un neuvième pour en jouir conjointement avec lui
  • Description :  Epître dédicatoire de Julien Brodeau à Antoine Séguier
  • Description :  Titre en rouge et noir, vignette au titre, lettres ornées, bandeaux et culs de lampe gravés sur bois
  • Description :  Sig. [ ]², a⁴, A-XXxxx⁴, YYyyy-PPPppp², QQQqqq¹
  • Description :  Annexes : Table des matières dans chaque tome
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
4Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur maître George Louet, conseiller du roy au même parlement. Contenant un grand nombre d'arrêts et de décisions, recueillis par maître Julien Brodeau, avocat en la cour. Avec les plus belles décisions et les plus notables arrêts rendus tant au Parlement de Paris, qu'aux autres cours souveraines du royaume, soit en païs coutumier, soit en païs de droit ecrit. Nouvelle édition, revuë, corrigée et augmentée de nouvelles remarques, par maître Guy du Rousseau de La Combe, avocat en la cour. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
5Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome second. D.–HNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
6Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome troisième. I.-PATNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
7Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et requisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont suivis, par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome huitième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] DAT.-PRENotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil de jurisprudence canonique et beneficiale, par ordre alphabétique : avec les pragmatiques, concordats, ...
8Recueil de jurisprudence canonique et beneficiale, par ordre alphabétique : avec les pragmatiques, concordats, bulles et indults des papes ; Ordonnances, edits et déclarations de nos rois ; Arrêts et reglements intervenus sur cette matiere dans les differens tribunaux du royaume, jusqu'à présent. Par Me. Guy du Rousseaud de La Combe; avocat au parlement ; Sur les memoires de feu Me. Fuet, aussi avocat au parlement. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentéeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale, par ordre alphabétique : avec les pragmatiques, concordats, ...
9Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale, par ordre alphabétique : avec les pragmatiques, concordats, bulles et indults des papes, ordonnances, édits et déclarations de nos rois, arrêts et reglemens intervenus sur cette matiere dans les différens tribunaux du royaume, jusqu'à présent. Par Me Guy du Rousseaud de Lacombe, avocat au parlement. Sur les mémoires de feu Me Fuet, aussi avocat au parlement. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentéeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ...
10Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ceux qui n'ont encor esté mis en lumiere, donnés tant és cours souveraines des Parlemens, Grand Conseil, Cours des aides, Chambre de l'edict, et grands jours tenus en aucunes provinces du Royaume de France, qu'en certains autres senats de la chrestienté. Disposé en douze livres, et par titres, selon l'ordre du Code de Justinian. Par M. P. D. B. Avec amples annotations servans pour l'intelligence d'icelles, en outre, deux indices fort amples, l'un des titres, et l'autre des matieres contenuës en ce code. Premiere editionNotice
  Trouver dans la même catégorie
Mentions légales | Contact